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Procès verbaux et Avis publics

AVIS PUBLIC:

 Rénunération des élus   

 Pour soumettre sa candidature au comité d'urbanisme  

 SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - CALENDRIER 2012  

 Ordre du jour de la séance du conseil municipal le 06-02-2012 

 États financiers 001

- Prévisons budgétaires 2012    

- Procès verbal en regard les prévisions budgétaires 2012  

Demande(s) de dérogations mineures:

1012-001


CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MICHEL-DE-BELLECHASSE
PROCÈS VERBAUX DES ASSEMBLÉES DU CONSEIL MUNICIPAL

Janvier 2012

Décembre 2011 
Novembre  2011
Octobre 2011

  • Septembre  
  • Août 2011 
  • Juillet 2011
  • Juin 2011 
  • Mai 2011 
  • Avril 2011 
  • Mars 2011
  • Février 2011 
  • Janvier 2011 
  • Budget 2011 - Texte de présentation 
  • Séance spéciale sur le budget 2011   
  • Buget 2011 (Tableaux) 
  • Ajournement de la séance du 06 décembre 
  • Décembre 2010  

  • Novembre 2010 

    Situation financière

  • Octobre 2010 
  • Sept. 2010
  • Sept. 2010
    Ajout 1
  • Sept.2010
    Ajout 2
  • Août 2010
  • Juillet 2010
  • Juin 2010
  • Mai 2010
  • Avril 2010
  • Mars 2010
  • Février 2010
  • Janvier 2010

  • Décembre 2009
  • Novembre 2009
  • Octobre 2009
  • Septembre 2009
  • Août 2009
  • Juillet 2009
  • Juin 2009
  • Mai 2009

  • Avril 2009

  • Février 2009

    •  

    NOTE IMPORTANTE:
    Les procès verbaux disponibles sur saintmicheldebellechasse.com peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales.  Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu total ou partiel de ces documents.  Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par le directeur général de la municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse.

     
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